LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN

SAUNAL CHRISTIAN

Présentation de la marque LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN

Déposée le 15 novembre 1995 par la société SAUNAL CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la société SAUNAL CHRISTIAN domicilié(e) 31 AVENUE DES MINIMES, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 677 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUNAL CHRISTIAN - France.

La marque LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN est expirée depuis le 15 novembre 2005.

SAUNAL CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN , TARTE SOLEIL